Acquérez de l’Art Contemporain : Un Placement Culturel et Fiscalement Stratégique

"En France, 70 % des entreprises reconnaissent que l’investissement dans l’art contemporain renforce leur image de marque, tout en profitant d’une déduction fiscale de 20 % du prix d’achat sur 5 ans. Parallèlement, l’exonération totale d’IFI pour les particuliers attire chaque année des milliers de nouveaux collectionneurs." (Source : Rapport Art & Finances Deloitte 2023, Observatoire du Patrimoine Culturel Français)

"Investir dans l’art contemporain n’est pas seulement un choix esthétique : c’est un levier fiscal puissant et un atout pour votre patrimoine culturel."

L’achat d’œuvres d’art en France peut offrir des avantages fiscaux significatifs, particulièrement pour les entreprises et dans certains cas pour les particuliers. Ces avantages encouragent les investissements dans le patrimoine artistique et culturel. Voici un récapitulatif des principaux dispositifs fiscaux en vigueur :

Pour les entreprises : La déduction fiscale

Les entreprises peuvent bénéficier d’une déduction fiscale lors de l’achat d’œuvres d’art originales réalisées par des artistes vivants. Ce dispositif est prévu par l’article 238 bis AB du Code général des impôts (CGI) et s’applique dans les conditions suivantes :

1. Oeuvre originale et artiste vivant : L’œuvre doit être originale et réalisée par un artiste encore en vie au moment de l’acquisition.
2. Exposition publique obligatoire : L’entreprise doit exposer l’œuvre au public pendant au moins 5 ans, que ce soit dans ses locaux accessibles à ses clients ou lors d'événements spécifiques.
3. Plafond de déduction : La déduction est égale à 20 % du prix d’achat, répartis par parts égales sur 5 exercices fiscaux consécutifs.
    

? Exemple : Une entreprise qui achète une œuvre pour 20 000 € pourra déduire 4 000 € de son résultat fiscal chaque année pendant 5 ans.
 

Avantage pour l’image de marque

En plus de l’incitation fiscale, intégrer des œuvres d’art dans les espaces de travail valorise l’image de l’entreprise auprès de ses clients et collaborateurs.

Pour les particuliers : Exonération d’ISF et de droits de succession
 

1. Exonération d’Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) :
   Les œuvres d’art, quel que soit leur prix ou leur ancienneté, sont totalement exonérées de l’IFI. Cela en fait un placement intéressant pour diversifier son patrimoine hors des actifs immobiliers taxés.
    

2. Avantage lors des successions :
   Lors d’une transmission patrimoniale, les œuvres d’art peuvent être utilisées pour régler une partie des droits de succession grâce au dispositif de la dation en paiement (article 1716 bis du CGI). Cela permet d’éviter une vente forcée d'autres actifs pour couvrir ces frais.

Récupération de TVA pour les professionnels
 

Les professionnels soumis à la TVA peuvent, sous certaines conditions, récupérer la TVA payée lors de l’achat d’œuvres d’art. Ce dispositif s’applique généralement pour :

• Les galeries d’art.
• Les entreprises utilisant les œuvres pour des événements ou des campagnes marketing.

Investir dans des œuvres d’art : Une fiscalité avantageuse en résumé
 

Une Opportunité Unique pour Investir dans l’Art Contemporain
 

Investir dans des œuvres d’artistes comme Amin Chaouali, c’est non seulement enrichir son patrimoine culturel et esthétique, mais aussi profiter de dispositifs fiscaux avantageux.

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